Archives de la catégorie : Foncier commune

Déjà évoqué dans un précédent article, le PV du conseil municipal du 28 octobre 2025 nous apporte quelques précisions sur les conditions de cette acquisition. DEMANDE DE PORTAGE FONCIER A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC Le Maire expose au conseil municipal la vente de la section AM 309 sise 33 rue de l’Ecole à MontalleryLireLire la suite « Achat de la section AM 309 à Montallery. »

A l’ordre du jour du conseil municipal du 22 décembre, on notera: La proposition d’acquisition des parcelles AK1: 2078m2 et AK2: 3414m2. 2. La vente de la parcelle ZV 144: 2100 m2 dans la zone d’activités.

Avez-vous une idée de l’impact de l’ensemble des projets sur notre territoire concernant la perte de terres agricoles et de friches ? https://learningapps.org/watch?v=p0giwcfvk25

Dans un précédent article daté du 13 octobre, nous vous informions de l’achat par la commune de la parcelle AB 149 située à Egriselles. Afin de conforter les propriétés foncières de la commune dans le cadre de différents aménagements… le conseil municipal approuve l’acquisition de la parcelle AB 149 de 44,66 ares pour la sommeLireLire la suite « AB 149: suite »

Un petit article dans Auxerrois Magazine n° 69 d’octobre 2025 nous informe du recours à l’établissement public foncier du Doubs par de nombreuses communes de l’agglo dont Venoy pour financer leurs acquisitions foncières. Faire appel à un Établissement Public Foncier (EPF) — peut être très utile pour une intercommunalité (communauté de communes, d’agglomération, etc.), notammentLireLire la suite « Achat foncier et EPF. »

Afin de conforter les propriétés foncières de la commune dans le cadre de différents aménagements… le conseil municipal approuve l’acquisition de la parcelle AB 149 de 44,66 ares pour la somme de 53592 euros. A lire dans le PV du conseil municipal du 26 juin 2025. https://www.mairie-venoy.fr/index.php?categorie=0-565

Pour le compte rendu de conseil du 26 juin 2025, nous nous contenterons que de la liste des délibérations. A ce jour, le compte-rendu final n’a toujours pas été mis en ligne. Dans la liste des délibérations proposées, on apprend tout de même: L’acquisition d’une vaste parcelle de 4466m2 (AB149) située entre la rue deLireLire la suite « J’achète ? Je vends ? »

Dans le bulletin municipal du 13 janvier 2025, on apprend encore l’achat de la parcelle AH 97 d’une superficie de 1050 m2. Opportunité foncière…  » Son acquisition permettrait d’améliorer les conditions de circulation et de répondre à un enjeu de sécurité publique et de stationnement dans le secteur » Pourquoi ne pas modifier le seul endroitLireLire la suite « J’achète… encore. »

Dans le compte-rendu du conseil municipal de février 2025 (ce qui date un peu concernant les comptes-rendus), on apprend qu’une nouvelle parcelle de 4108 m2 a été achetée par la commune à monsieur William Mérat pour un montant de 16500 euros (40175 euros l’hectare pour avoir un comparatif avec les terres achetées ici et là.)LireLire la suite « J’achète… »